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Marques déposées par la société étrangère KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT
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SANI-TUBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANI-TUBES
KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1202998
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque SANI-TUBES

Déposée le 30 avril 1982 par la société étrangère KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI-TUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Klosterstrasse 29,49074 OSNABRÜCK,Allemagne (dossier no 2217470) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2217470) - 75008 - France.

La marque SANI-TUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANI-TUBES est expirée depuis le 30 avril 2012.

KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : SANITUBE , SANITUBE


KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - Klosterstrasse 29,49074 OSNABRÜCK,Allemagne (dossier no 2217470) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2217470) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 11 mars 2002 n°2217470 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2004373 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346157 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62537 - Publication au BOPI 1992-04-23

Tubes métalliques notamment tubes en cuivre. Tubes pour la conduite de fluides réchauffés ou refroidis. Installations sanitaires ou de chauffage utilisées dans le bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.